Conditions Générales d'Utilisation de Studio Azur Média
Bienvenue sur le site de Studio Azur Média. En accédant à notre site web et en utilisant nos services, vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU). Veuillez lire attentivement ce document avant de continuer.
1. Utilisation du Site Web
Le site web de Studio Azur Média est destiné à fournir des informations sur nos services de production vidéo, photographie et design graphique à Nice et ses environs. L'utilisation de ce site est soumise aux conditions suivantes :
- Vous devez utiliser ce site web conformément à la loi et aux bonnes mœurs.
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- Vous ne devez pas utiliser ce site web pour diffuser des contenus illégaux, diffamatoires, obscènes ou portant atteinte aux droits de tiers.
- L'accès au site est gratuit et ouvert à tous les utilisateurs.
Studio Azur Média se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre l'accès au site web à tout moment, sans préavis.
2. Responsabilité
Studio Azur Média s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur son site web. Cependant, nous ne pouvons garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou la pertinence de ces informations. En conséquence, vous utilisez ce site web à vos propres risques.
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Nous ne sommes pas responsables du contenu des sites web tiers vers lesquels notre site pourrait renvoyer par des liens hypertextes. La présence de ces liens ne signifie pas que nous approuvons ou que nous sommes responsables du contenu de ces sites.
3. Propriété Intellectuelle
Tous les contenus présents sur ce site web, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, les images, les vidéos, les logos et les marques, sont la propriété exclusive de Studio Azur Média ou de ses partenaires. Ces contenus sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle en vigueur.
Vous n'êtes pas autorisé à reproduire, distribuer, modifier, adapter, traduire, transmettre, publier ou exploiter de quelque manière que ce soit les contenus de ce site web sans l'autorisation écrite préalable de Studio Azur Média. Toute utilisation non autorisée de ces contenus est susceptible de constituer une violation des droits de propriété intellectuelle et peut entraîner des poursuites judiciaires.
Toutefois, vous êtes autorisé à télécharger et à imprimer des copies des contenus de ce site web pour votre usage personnel et non commercial, à condition de conserver intacts tous les avis de droit d'auteur et autres mentions de propriété intellectuelle.
4. Services de Production Vidéo, Photographie et Design Graphique
Les conditions spécifiques applicables à nos services de production vidéo, photographie et design graphique sont définies dans nos contrats de prestation de services. Ces contrats précisent notamment les modalités de réalisation des prestations, les délais, les tarifs, les conditions de paiement et les garanties.
En faisant appel à nos services, vous vous engagez à respecter les termes de nos contrats de prestation de services. Nous nous réservons le droit de refuser de réaliser une prestation si nous estimons qu'elle est contraire à la loi, aux bonnes mœurs ou à nos valeurs professionnelles.
Les droits de propriété intellectuelle sur les créations réalisées dans le cadre de nos prestations de services sont définis dans nos contrats de prestation de services. En général, nous conservons les droits d'auteur sur nos créations, sauf accord contraire stipulé dans le contrat.
5. Résiliation
Studio Azur Média se réserve le droit de résilier votre accès au site web et à ses services en cas de violation des présentes CGU ou de tout autre comportement préjudiciable à nos intérêts. Nous pouvons également résilier votre accès au site web pour des raisons techniques ou opérationnelles, sans préavis.
En cas de résiliation, vous devez cesser immédiatement d'utiliser le site web et détruire toutes les copies des contenus que vous avez téléchargées ou imprimées.
La résiliation de votre accès au site web ne vous libère pas de vos obligations contractuelles envers Studio Azur Média, notamment en ce qui concerne le paiement des services que vous avez commandés.
6. Droit Applicable et Juridiction Compétente
Les présentes CGU sont régies par le droit franäais. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes CGU sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Nice.
Si vous êtes un consommateur, vous bénéficiez également des dispositions impératives de la loi de votre pays de résidence.
En cas de litige, nous vous encourageons à nous contacter afin de rechercher une solution amiable. Vous pouvez également recourir à un médiateur de la consommation.
7. Modifications des CGU
Studio Azur Média se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le site web. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement les CGU afin de prendre connaissance des éventuelles modifications.
En continuant à utiliser le site web après la publication des modifications, vous acceptez d'être lié par les CGU modifiées.
La dernière mise à jour des présentes CGU a été effectuée le 15 mai 2024.
8. Contact
Pour toute question concernant les présentes Conditions Générales d'Utilisation, veuillez nous contacter :
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- Email : [email protected]
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